Déposée le 23 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROMI domicilié(e) 8 Chemin Départemental - 51400 - SEPT SAULX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 829 255 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGROMI domicilié(e) 8 Chemin Départemental - 51400 - SEPT-SAULX - France.
La marque ECOLITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627440 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°653038 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12
Renouvellement sans limitation le 12 août 2015 n°2595619 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-12
« Aliments pour animaux ». « traitement de matériaux – transformation » (traitement des déchets – transformation).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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